La marque de fabrique, de commerce ou de service est un signe susceptible de représentation graphiqueservant à distinguer les produits ou services d’une personne physique ou morale.» (cf. Code de la propriété intellectuelle, livre VII, art. 711.1).
D’un point de vue sémiologique, la marque peut être :
– Un signe verbal : c’est un signe qui peut s’écrire ou se prononcer.
– Un signe figuratif: c’est un signe qui s’appréhende par la vue, tel qu’un dessin, un emblème, un logo, la forme du produit, la forme de son conditionnement , la forme qui caractérise un service, les combinaisons ou nuances de couleurs mais aussi une étiquette, une image de synthèse.
– Un signe sonore, tels que sons et jingle
– Un signe olfactif
– Un signe complexe : c’est un signe constitué d’une combinaison de signes cités précédemment.
